1389, 18 octobreLyon

Louis, duc de Bourbonnais etc., rappelle qu'il a délivré à Gauvignon de Semur, par de précédentes lettres qu'il n'a pu encore lui envoyer en l'absence du grand sceau et qu'il fera expédier à son retour du voyage de Languedoc où il va avec le roi, la justice haute, moyenne et basse, les guet, garde, réparation et "vintain" pour sa terre d'Ouches, excepté quatre hommes des tènements de Sauniers et de la Goute de même que les droits de fief, ressort et souveraineté.

Transcription d'après B.

Loÿs, duc de Bourbonnois, conte de Clermont et de Forez, per et chamberier de France, a noz amés et feaulx les gens de noz comptes, nostre bailli et autres noz justiciers et officiers en nostre conté de Forez ou a leurs lieuxtenans, salut et dilection. Nous, pour les causes contenues en noz autres lettres

Lettres en date du 12 octobre 1389 : Archives départementales Loire, B 2005, fol. 1r-v.

, avons donné et octroié a nostre amé et feal escuier Gauvignon de Semur toute justice haulte, basse et moyenne, gait, garde, reparacion et vintain en son lieu d'Osches, es tenemens, domaines et appartenances d'icellui sur ses hommes et subgis demourans ou dit lieu et en la ville et parroche d'Osches, reservés et exceptés les quatre hommes tenementiers des tenemens des Sauniers et de la Goute, lesquieulx, pour ce que de touz temps il sont de nostre dicte justice et nostres, nous avons retenus, a tenir, excercer, possedir et fere excercer la dicte justice par le dit Gauvignon, ses hoirs et successeurs, par leurs officiers et commis doresennavant a touz jours més perpetuellment, retenus a nous le fié, ressort et souveraineté comme nous avons sur noz autres feaulx et leurs terres et lieux en nostre dicte conté de Forez comme tout ce est plus a plain contenu en noz dictes autres lettres, lesquielles nous n'avons pou presentement expedier pour l'absence de nostre grant seel. Si vous mandons et commandons et a chascun de vous si comme a lui appartient que nostre dit escuier leissiés, faictez et sueffrez joïr et user de nostre octroy paisiblement, non obstant qu'il ne voz appaire de noz dictes autres lettres obstant la cause dessus dicte, lesquelles nous lui ferons expedier nous rovenus de cest present voyage de Languedoc ou nous alons en la compagnie de monseigneur le roy. Donné a Lion, souz nostre seel secret, le XVIIIe jour d'octobre, l'an de grace mil CCC IIIIXX et neuf.