Actes princiers Actes de Charles Ier de Bourbon Acte brb_ch_i_1453_06_18a transcribed by Jean-Damien Généro Acte édité dans le cadre du programme Actes princiers. direction scientifique Olivier Mattéoni direction technique Jean-Damien Généro direction technique Nicolas Perreaux stagiaire de l'École nationale des chartes Justine Chainiau Laboratoire de Médiévistique occidentale de Paris (UMR 8589), Centre de recherches historiques (UMR 8558) Olivier Mattéoni 2023 Distributed under an Open License 2.0 Archives départementales LoireB 1844folio n°7 verso 1453, 18 juin Charles Ier de Bourbon Millet, Olivier A. Original perdu. B. Copie sur papier dans un registre de la Chambre de Forez. 285 x 405 mm. Archives départementales Loire, B 1844, folio n°7 verso. Auguste Chaverondier, Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Loire. Série B (n°1583 à 1906), II, Saint-Étienne, 1888, p. 78. MoulinsFranceAllierMoulins46.5660526 3.3331703

Charles, duc de Bourbonnais et d'Auvergne, etc., nomme Gabriel Patrasson, de Saint-Bonnet-le-Chastel, à un des offices de greffe de la cour de Forez.

1453, 18 juinMoulins

Charles, duc de Bourbonnais et d'Auvergne, etc., nomme Gabriel Patrasson, de Saint-Bonnet-le-Chastel, à un des offices de greffe de la cour de Forez.

Charles, duc de Bourbonnois et d'Auvergne, conte de Clermont et de Fourez, seigneur de Beaujeu et de Chastel Chinon, per et chamberier de France, a tous ceulx qui ces presentes lettres verront, salut. Savoir faisons que nous, confians a plain des sens, loyaulté, science, proudomie, soufisance et bonne diligence, et par le bon rapport et tesmoignaige qui nous a esté fait de la personne de nostre bien amé Gabriel Patrasson, de nostre ville de Saint Bonnet le Chastel, a icelluy avons donné et octroyé, donnons et octroyons de grace especial par ces presentes ung des offices de grefier de nostre court de Fourez, pour icelluy avoir, tenir et excercer par ledit Gabriel Patrasson aux gaiges, droiz, proufis, prerogatives et esmolumens accoustumez et audit office appartenans, tant que il nous plaira. Si donnons en mandement par ces presentes a nous baillif et juge de Fourez, ou a leur lieuxtenans, et a chascun d'eulx, si comme a luy appertiendra, que, prins et receu dudit Gabriel Patrasson le serement accoustumé de faire en tel cas, ilz le mectent et instituent, ou facent mectre et instituer en possession et saisine dudit office de greffier de nostredicte cout de Fourez, et d'icelluy ensemble desdiz drois, gaiges, proufiz, prerogatives et esmolumens, le facent, laissent et seufrent joÿr et user plainement et plainement

Sic.

et paisiblement, sans luy fere mectre ou donner, ne soufrir estre fait, mis ou donné aucun destourbier ou empeschement ou contraire. En tesmoing de ce, et a plus grant fermeté, nous avons fait mectre a ces presentes nostre seel. Donné en nostre ville de Molins le XVIIIe jour de juing, l'an de grace mil CCCC cinquante et trois.

Par monseigneur le duc.

Millet.