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<title level="s">Actes princiers</title>
<title level="m">Actes d'Anne Dauphine</title>
<title level="a">Acte brb_ann_i_1415_12_15c</title>
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<resp>transcribed by</resp>
<name>Olivier Mattéoni et Jean-Damien Généro</name>
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<edition>Acte édité dans le cadre du programme Actes princiers.</edition>
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<resp>direction scientifique</resp>
<name>Olivier Mattéoni</name>
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<resp>direction technique</resp>
<name>Jean-Damien Généro</name>
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<resp>direction technique</resp>
<name>Nicolas Perreaux</name>
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<resp>stagiaire de l'École nationale des chartes</resp>
<name>Justine Chainiau</name>
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<publisher>Laboratoire de Médiévistique occidentale de Paris (UMR 8589), Centre de recherches historiques (UMR 8558)</publisher>
<authority>Olivier Mattéoni</authority>
<date when="2023">2023</date>
<availability><licence source="https://github.com/etalab/licence-ouverte/blob/master/open-licence.md">Distributed under an Open License 2.0</licence></availability>
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<repository>Archives nationales</repository><idno n="1">K 176</idno><idno n="2">31/2</idno>
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<docDate when="1415-12-15">1415, 15 décembre</docDate>
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<listPerson type="prince"><person><name>Anne Dauphine</name></person></listPerson>
<listPerson type="signatory"><person><name>Gorse, Jean</name></person></listPerson>
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</listPerson><listWit>
<witness n="A"><hi rend="bold">A.</hi> Original perdu. </witness>
<witness n="B"><hi rend="bold">B.</hi> Copie collationnée sur papier le 27 novembre 1750<note type="bp"><p>Mention de collation : "Collationné par nous, ecuyer, conseiller secretaire du roy, maison couronne de France, et de ses finances, faisant les fonctions de greffier en chef de la chambre des comptes, conformement a l'arrest de ladite chambre de ce jourd'huy, vingt-quatre novembre mil sept cent cinquante. Grigenot".</p></note>. Paris, Archives nationales, K 176, cote 31/2. </witness>
<witness n="indique">Jean-Noël Pavillet, <hi rend="i">Inventaire des copies de chartes</hi>, Paris, Archives nationales (ms), 1812.</witness>
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<listPlace><place><placeName>Cleppé (Château)</placeName><location><country>France</country><region>Loire</region><settlement>Cleppé</settlement><geo>45.770246650000004 4.181237230938735</geo><district>Château des comtes de Forez</district></location></place></listPlace></sourceDesc>
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<p>Anne Dauphine, duchesse de Bourbonnais etc., fonde en l'église des Cordeliers de Montbrison un anniversaire annuel, le lendemain de la saint Michel, et six petites messes hebdomadaires, avec vingt-six livres de rente pour les religieux, à prendre en deux termes à Pâques et à la Toussaint, sur la recette du trésorier de Forez, conformément aux dispositions de son testament.</p>
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<div n="14151215c" xml:id="ann-i-14151215c" type="Copie" subtype="Charte">
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    <date when="1415-12-15">1415, 15 décembre</date><placeName type="production_place" ref="#">Cleppé (Château)</placeName></docDate>
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<p>Anne Dauphine, duchesse de Bourbonnais etc., fonde en l'église des Cordeliers de Montbrison un anniversaire annuel, le lendemain de la saint Michel, et six petites messes hebdomadaires, avec vingt-six livres de rente pour les religieux, à prendre en deux termes à Pâques et à la Toussaint, sur la recette du trésorier de Forez, conformément aux dispositions de son testament.</p>
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<div type="acte">
<p>(Fol. 1r) Nous Anne Dalphine, duchesse de Bourbonnoy et comtesse de Fourez et dame de Beaujeu, a tous ceulx qui ces presentes lettres verront et orront, savoir faisons que comme naguieres en nostre testament et darreniere volunté, pour nostre devocion et intencion et accroissement du divin office et service de nostre Seigneur, sa benoitte mere et de tous les saincts et sainctes de Paradis, nous ayons ordonné, fondé et instituté ung annyversaire a celebrer lendemain de la feste saint Michiel, en l'eglise des Cordelliers, relligieulx et couvent de noste ville de Montbrison, et, oultre ce, six petittes messes qui se diront tout l'an, chascun jour de la sepmaine, en laditte eglise, c'est assavoir deux de la Trinité, deux du corps de Dieu, et deux du saint Esperit, et a la fin d'une checeune messe, les prestres et religieux qui diront lesdittes messes seront tenu de (fol. 1v) faire commemoracion pour les mors, pour lesquieulx anniversayres et messes dire et celebrer nous ayons donné en nostredit testemient aux gardiens, relligieulx et couvent desdiz Cordelliers la somme de vingt et six livres tournois de annuelle et perpetuelle pension et aumosne, a prendre et avoir chacun an sur nostre tresorier de Fouret qui est a present, et pour le temps ad venir sera, c'est assavoir la moitié a Pasques prouchainement venant, et l'autre moitié a la Toussains ensuyvans, comme en nostredit testament est plus a plaint contenu, est ainsy que nous, desirans tres a cuer icelluy nostre testament accomplir en nostre presente vie, persererans en nostre bon propos, de nostre certaine science, des maintenant ordonnons, fondons et instituons par la teneur de ces noz lettres en laditte eglise des Cordeliers de Montbrison, lesdits anniversaires et messes par la forme et maniere cy-dessus declarees. Si donnons en mandement a noz amet et feaulx conseillers, les gens de nos comptes en Fourez, que, receu desdiz gardien, religieux et couvent des Cordelliers dudit Montbrison, pour eulx et leurs successeurs, le serment dehu en tel cas, et registré en nostre chambre desditz comptes, a iceulx gardien, religieulx et couvent dessusdiz, lesdiz vingt et six livres tournois facent payer et satisfaire par nostredit tresorier de Fourez qui a present est et sera par le temps ad venir, chacun an, aux termes dessuditz, en deduysant et rabattant a nostredit tresorier de Fourez present et pour le temps ad venir, laditte somme des vint et six livres tournois, parmy et exportant vidimus de ces presentes par une fois tant seulement, et quictance souffisant sur ce unge (fol. 2r) chascun an en ses comptes, sans contradicion ou difficulté aucune, car ainsi l'avons ordonné et nous plaist estre fait, nonobstant quelxconques mandement, ordonnence et deffences ad ce contrayres. Et afin que ce soit ferme chouse et estable a tousjours maiz, nous avons fait mettre nostre scel a ces presentes. Faictes et donnees en nostre chastel de Cleppé<note type="bp"><p>Cleppé : Loire, ar. Montbrison, c. Feurs. </p></note>, le quinziesme jour de decembre, l'an de grace mil quatre cens et quinze. Presens noz amet et feaulx conseillers messire Amier Vert, chevalier, nostre bailly de Fourez<note type="bp"><p>Membre d'un lignage ancien du Forez, Amé Vert est d'abord capitaine-châtelain de Saint-Bonnet en 1402 (É. Perroy, <hi rend="i">Les familles nobles du Forez au <hi rend="smallcaps">xiii</hi><hi rend="sup">e</hi><hi rend="sup">e</hi> siècle</hi>, II, p. 941). Il est nommé bailli de Forez le 16 juin 1414 (Paris, Bibliothèque nationale de France, lat. 10034, fol. 44V). Il remplace Guichard d'Urfé. Il demeure bailli jusqu'à sa mort, en 1455 (Archives départementales Loire, B 1844, fol. 24). Il cumula sa charge avec celle de capitaine-châtelain de Saint-Bonnet et de Marols (<hi rend="i">Ibid</hi>., fol. 25v).</p></note>, Josserand de Sainte Colombre, escuyer, maistre de nostre hostel<note type="bp"><p>Josserand de Sainte-Colombe est maître d'hôtel de la duchesse Anne Dauphine de 1413 à 1416.</p></note>, maistre Jehan Tenet, licencié en loix, nostre conseiller et advocat, et Guillaume Rajace, nostre secretaire et auditeur en nostre chambre des comptes de Montbrison<note type="bp"><p>Guillaume Rajace a d'abord été clerc des comptes. Sa dernière mention dans cet office remonte au mois de juin 1413 (Archives départementales Loire, B 1958, fol. 77). Il est ensuite promu conseiller à la Chambre de Montbrison : cité le 15 mai 1416, il l'est encore en mars 1418 (<hi rend="i">ibid</hi>., B 1837, fol. 93 et 96v). En 1390, il a été nommé capitaine-châtelain de Souternon en 1390 (Paris, Bibliothèque nationale de France, fol. 114v ; O. Mattéoni, <hi rend="i">Servir le prince</hi>, p. 254n).</p></note>, tesmoings a ce appellez. </p>
<div type="MHT">
<p>Par madame la duchesse.</p>
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<div type="sign">
<p>J. Gorse<note type="bp"><p>Indiqué : "signées sur le reply".</p></note>.</p>
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