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<title level="s">Actes princiers</title>
<title level="m">Actes d'Anne Dauphine</title>
<title level="a">Acte brb_ann_i_1415_12_15a</title>
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<resp>transcribed by</resp>
<name>Olivier Mattéoni et Jean-Damien Généro</name>
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<edition>Acte édité dans le cadre du programme Actes princiers.</edition>
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<resp>direction scientifique</resp>
<name>Olivier Mattéoni</name>
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<resp>direction technique</resp>
<name>Jean-Damien Généro</name>
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<resp>direction technique</resp>
<name>Nicolas Perreaux</name>
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<resp>stagiaire de l'École nationale des chartes</resp>
<name>Justine Chainiau</name>
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<publisher>Laboratoire de Médiévistique occidentale de Paris (UMR 8589), Centre de recherches historiques (UMR 8558)</publisher>
<authority>Olivier Mattéoni</authority>
<date when="2023">2023</date>
<availability><licence source="https://github.com/etalab/licence-ouverte/blob/master/open-licence.md">Distributed under an Open License 2.0</licence></availability>
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<repository>Archives nationales</repository><idno n="1">K 176</idno><idno n="2">32</idno>
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<docDate when="1415-12-15">1415, 15 décembre</docDate>
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<listPerson type="prince"><person><name>Anne Dauphine</name></person></listPerson>
<listPerson type="signatory"><person><name>De Soissons, Jean</name></person></listPerson>
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</listPerson><listWit>
<witness n="A"><hi rend="bold">A.</hi> Original perdu, jadis scellé.</witness>
<witness n="B"><hi rend="bold">B.</hi> Copie collationnée sur papier le 4 septembre 1750<note type="bp"><p>Mention de collation : "Collationné par nous ecuyer, conseiller, secretaire du roy, maison couronne de France, et de ses finances, greffier en chef de la Chambre des comptes, conformement a l'arest de la Chambre de aujourd'huy quatre septembre mil sept cent cinquante. (Avec signature illisible)".</p></note>, suivi du mandement exécutoire de la Chambre des comptes de Forez du 8 janvier 1416, jadis attaché à l'original. Paris, Archives nationales, K 176, cote 32/2. </witness>
<witness n="indique">Jean-Noël Pavillet, <hi rend="i">Inventaire des copies de chartes</hi>, Paris, Archives nationales (ms), 1812.</witness>
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<listPlace><place><placeName>Cleppé (Château)</placeName><location><country>France</country><region>Loire</region><settlement>Cleppé</settlement><geo>45.770246650000004 4.181237230938735</geo><district>Château des comtes de Forez</district></location></place></listPlace></sourceDesc>
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<p>Anne Dauphine, duchesse de Bourbonnais etc., fonde en l'église du prieuré de Saint-Pierre-de-Champdieu, chaque mercredi, une grande messe à note, avec dix livres de rente pour les religieux, à prendre en deux termes à Pâques et à la Toussaint, sur la recette de la prévôté de Marcilly-le-Châtel, conformément aux dispositions de son testament.</p>
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<div n="14151215a" xml:id="ann-i-14151215a" type="Copie" subtype="Charte">
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    <date when="1415-12-15">1415, 15 décembre</date><placeName type="production_place" ref="#">Cleppé (Château)</placeName></docDate>
<argument>
<p>Anne Dauphine, duchesse de Bourbonnais etc., fonde en l'église du prieuré de Saint-Pierre-de-Champdieu, chaque mercredi, une grande messe à note, avec dix livres de rente pour les religieux, à prendre en deux termes à Pâques et à la Toussaint, sur la recette de la prévôté de Marcilly-le-Châtel, conformément aux dispositions de son testament.</p>
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<div type="acte">
<p>(Fol. 1r) Nous Anne Dauphine, duchesse de Bourbonnoys, contesse de Fourez et dame de Beaujeu, a tous ceulx qui ces presentes lettres verront et orront, savoir faisons que, comme nagaire en nostre testament et darniere volunté nous ayons ordonné, fondé et institué en l'eglise du prieuré et couvent de Chandieu<note type="bp"><p>Champdieu : Loire, ar. Montbrison, c. Boën-sur-Lignon. Le prieuré de Champdieu a été fondé au ix<hi rend="sup">e</hi> siècle (J.-E. Dufour, <hi rend="i">Dictionnaire topographique du Forez</hi>, p. 151).</p></note> estre celebrée et chantee ung chacun an, perpetuellement, une grant messe a notte de tous les saints et saintes de Paradis, laquelle se dira pere les relligieulx, couvent et curé dudit lieu, solempnement, tous les mercredys de l'an, pere nostre intention, salut et remede des ames de nous et de noz predecesseurs, et a la fin d'icelle grante messe faire commemoracion pour les mors, pour laquelle messe nous ayons donné en nostre testament audits relligieulx, couvent et curé et leurs successeurs, a tousjours maiz, (fol. 1v) la somme de dix livres tournoises d'annuelle et perpetuelle rente en valleur, a prendre et avoir par lesdiz relligieulx, couvent et curé dudit lieu ung chacun an sur nostre recepte et prevosté de Marcillien le Chastel<note type="bp"><p>Marcilly-le-Châtel : Loire, ar. Montbrison, c. Boën-sur-Lignon.</p></note>, comme plus a plain en nostredit testament est contenu, est ainsi que nous, desirans icelluy nostre testament accomplir en nostre presente vie, perserans est nostre bon project, de nostre certaine science, desmaintenant ordonnons, fondons et instituons pere la teneur de ces nos lettres, en laditte eglise du prieuré et couvent de Chandieu, la grant messe a notte dessusdite, pere laquelle nous donnons ausdiz relligieulx, couvent et curé et a leurs successeurs, en ayde et accroissement de leur vestiaire, laditte somme de dix livres tournoises par an, a prendre et avoir sur nostreditte recepte (fol. 2r) et prevosté de Marcillien le Chastel, comme dessus est dit, aux termes c'est assavoir la moytié au Pasques prouchainement venant, et l'autre moitié en la Toussains ensuyvant. Sy donnons en mandement a noz amez et feaulx conseillers, les gens de noz comptes en Fourets, que, receu le serement desditz relligieulx, couvent et curé dudit lieu de Chandieu pour eulx et leurs successeurs, dehus en tel cas, et registré en nostre chambre desdiz comptes, iceulx relligieulx, couvent et curé dessusdits, desdites dix livres tournoises facent payer et satisfaire pere nostre prevost du Marcilli le Chastel qui a present est, et sera pour le temps ad venir, aux termes que dessus, en deduysant et rabattant audit prevost du Marcilly qui est a present, et pour le temps ad venir sera, laditte somme de dix livres tournoyses (fol. 2v), parmy et exportant vidimus de ces presentes pour une foys tant seulement, et quittance souffisant sur ce ung chacun an, en ses comptes, sans contredit ou difficulté aucune, car ainsi l'avons<note type="paleo"><p><hi rend="i">rature</hi>.</p></note> ordonné et nous plaist estre fait, non obstant quieuxconques mandemens, ordonnances ou deffences a ce contraire. Et afin que ce soit ferme chose et estable a tousjours maiz, nous avons fait mettre nostre scel a ces presentes, faites et données en nostre chastel de Cleppé<note type="bp"><p>Cleppé : Loire, ar. Montbrison, c. Feurs.</p></note> le quinziesme jour du mois de decembre, l'an de grace mil quatre cens et quinze. Presens noz amez et feaulx conseillers messire Amier Vert, chevalier, nostre bailli de Fourez<note type="bp"><p>Membre d'un lignage ancien du Forez, Amé Vert est d'abord capitaine-châtelain de Saint-Bonnet en 1402 (É. Perroy, <hi rend="i">Les familles nobles du Forez au <hi rend="smallcaps">xiii</hi><hi rend="sup">e</hi><hi rend="sup">e</hi> siècle</hi>, II, p. 941). Il est nommé bailli de Forez le 16 juin 1414 (Paris, Bibliothèque nationale de France, lat. 10034, fol. 44V). Il remplace Guichard d'Urfé. Il demeure bailli jusqu'à sa mort, en 1455 (Archives départementales Loire, B 1844, fol. 24). Il cumula sa charge avec celle de capitaine-châtelain de Saint-Bonnet et de Marols (<hi rend="i">Ibid</hi>., fol. 25v).</p></note>, Jocerand de Sainte Colombe, escuyer, maistre de nostre hostel<note type="bp"><p>Josserand de Sainte-Colombe est maître d'hôtel de la duchesse Anne Dauphine de 1413 à 1416.</p></note>, mestre Jehan Tenet, licencié en loys, nostre conseiller et advocat, et Guillaume Rajace, nostre secretaire et auditeur en nostre chambre des comptes a Montbrison<note type="bp"><p>Guillaume Rajace a d'abord été clerc des comptes. Sa dernière mention dans cet office remonte au mois de juin 1413 (Archives départementales Loire, B 1958, fol. 77). Il est ensuite promu conseiller à la Chambre de Montbrison : cité le 15 mai 1416, il l'est encore en mars 1418 (<hi rend="i">ibid</hi>., B 1837, fol. 93 et 96v). En 1390, il a été nommé capitaine-châtelain de Souternon en 1390 (Paris, Bibliothèque nationale de France, fol. 114v ; O. Mattéoni, <hi rend="i">Servir le prince</hi>, p. 254n).</p></note>, tesmoings a ce appellés. </p>
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<p>Par madame la duchesse,</p>
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<div type="sign">
<p>J. Soissons.</p>
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