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<p><em>Dernière mise à jour de la page : 4 novembre 2021.</em></p>

<p>Le site « Ouvriers des deux mondes » (ouvriersdeuxmondes.huma-num.fr) est édité par le Centre national de la recherche scientifique (CNRS), 3, rue Michel-Ange 75794 Paris cedex 16 (tél. 01 44 96 40 00) et a pour directeur de publication Antoine Petit, président directeur général du CNRS. Il est hébergé par la Très grand infrastructure de recherche (TGIR) Huma-Num, Bâtiment de recherche Nord, 14, cours des humanités, 93322 Aubervilliers cedex.</p>
<p>Le responsable de la rédaction est le Centre de recherches historiques (CRH, tél. 01 49 54 24 42, gestion.sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr), unité mixte de recherche (UMR) 8558 du CNRS et de l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS).</p>

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<h2>Réalisation du site</h2>
<p>Le site est réalisé sous la direction scientifique d'Anne Lhuissier et de Stéphane Baciocchi, par Jean-Damien Généro et la société Oslandia.
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<h2>Propriété intellectuelle et statut juridique de la présente édition et de ses contenus</h2>
<p>Les contenus présentés sur ce site sont couverts par le code de la propriété intellectuelle (CPI).</p>
<p>Le corpus de monographies publié sur ce site est issu de volumes papier placés dans le domaine public.</p>
<p>Les personnes mentionnées sur le site ouvriersdeuxmondes.huma-num.fr peuvent exercer leurs droits auprès du délégué à la protection des données. Les modalités sont détaillées au paragraphe « données personnelles » des présentes mentions légales. Pour en savoir plus sur les traitements de données personnelles dans le cadre du projet de recherche, nous vous invitons à consulter la <a href="{{url_for('main.privacy')}}">notice d’information</a>.</p>
<p>L'intégralité des textes transcrits et de l'appareil critique sont publiés sur le site sous <a
            href="https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence"
            title="Consulter la licence ouverte ETALAB 2">Licence Ouverte V 2.0</a>.</p>
<p>Pour toute autre demande : gestion.sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr.</p>

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<h2>Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur</h2>
<p>Toutes les numérisations sont mises à disposition librement par Internet Archive (<a href="https://archive.org/"
            target="_blank" title="lien Internet Archive">https://archive.org/</a>) ou le site Gallica (<a
            href="https://gallica.bnf.fr/" target="_blank" title="lien Gallica">https://gallica.bnf.fr/</a>) de la
      Bibliothèque nationale de France.</p>
<p>Les logos présents dans le footer sont mis à disposition par leurs auteurs sur leurs sites institutionnels.</p>
<p>Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce site, doivent être respectés.</p>

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<h2>Liens</h2>
<p>Vos données à caractère personnel peuvent être traitées par l’Éditeur pour la gestion du formulaire de contact,
      conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la Loi n° 78-17.</p>
<ul>
      <li>Finalité : Instruction de la demande d’information.</li>
      <li>Responsable de traitement : Centre national de la recherche scientifique (CNRS), représentée par son président directeur général Monsieur Petit et sis au 3, rue Michel-Ange 75794 Paris cedex 16.</li>
      <li>Base légale : Le traitement de données personnelles est basé sur le consentement des personnes concernées.
      </li>
      <li>Catégorie de données traitées : Nom, Prénom, Adresse email.</li>
      <li>Source des données : Les données sont collectées directement auprès des personnes concernées.</li>
      <li>Caractère obligatoire du recueil des données : Les données avec un astérisque sont obligatoires pour le traitement de la demande qui, à défaut, ne pourra pas être instruite.</li>
      <li>Destinataires des données : Chercheurs et collaborateurs du projet Ouvriers des deux mondes.</li>
      <li>Durée de conservation des données : Les données sont conservées pendant 6 mois après le traitement de la demande. À l’issue de ce délai, les données seront supprimées.</li>
</ul>
<p>Vous disposez, dans les limites et conditions autorisées par la réglementation en vigueur, d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et à la portabilité des données personnelles qui vous concernent. Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement. Vous disposez également d’un droit d’opposition ou à la limitation du traitement qui vous concerne. Enfin, vous pouvez définir le sort post-mortem que vous souhaitez donner à vos données personnelles. Pour en savoir plus sur vos droits, vous pouvez consulter la <a
            href="https://www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles" target="_blank"
            alt="lien CNIL">fiche pratique de la CNIL</a>.</p>
<p>Pour exercer vos droits, vous pouvez contacter le responsable scientifique du projet par email : gestion.sourcesetdonnees [at] ehess [.] fr ; ou le délégué à la protection des données de l’EHESS par courrier : « DPO - École des hautes études en sciences sociales (EHESS) - 54, boulevard Raspail 75006 Paris » ou par email à l'adresse dpo [at] ehess [.] fr</p>
<p>Vous devez impérativement justifier de votre identité en indiquant clairement vos nom et prénoms, l’adresse à laquelle vous souhaitez que la réponse vous soit envoyée, signer votre demande. Nous vous conseillons de joindre une copie de votre pièce d’identité afin de faciliter la prise en compte de votre demande.</p>
<p>En outre, si vous n’êtes pas satisfait du traitement de votre demande concernant le traitement de vos données personnelles, vous avez la possibilité de saisir la CNIL : 3, place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 - ou <a href="www.cnil.fr" target="_blank" title="lien CNIL">www.cnil.fr</a>.</p>
<p>Pour en savoir plus sur les traitements de données personnelles dans le cadre du projet de recherche, nous vous invitons à consulter la <a href="{{url_for('main.privacy')}}">notice d’information</a>.</p>

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<p>Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée. Pour en savoir plus, vous pouvez consulter la <a
            href="https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser" target="_blank" title="lien CNIL">fiche
            pratique sur le site de la CNIL</a>.</p>

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<h2>Droit de réponse</h2>
<p>Le droit de réponse peut être exercé auprès de l'École des hautes études en sciences sociales : service.juridique
      [at] ehess [.] fr.</p>

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