Ce fichier contient l'acte n°228 de Charles Ier de Bourbon, Dep. (Deperditum, Aubret) daté du 1445-1448 à Dep..
228
[Entre 1445 et 1448
(Deperditum)
Charles, duc de Bourbonnais et d'Auvergne, accorde à Antoine Palatin de Riottier
A.Original disparu.
Mention: Aubret L., Mémoires pour servir à l'histoire de Dombes, II, Guigue M.-C. (éd.), Trévoux, 1868, p. 607. Indication de provenance : « Arm. 33, liasse 3, titre 33 ».
Notre prince donna à Antoine Palatin de Diost, seigneur de Saint-Olive et Fléchères, pour lui et les siens, héritiers mâles et femelles, le droit de passage au port de Beauregard, sans y rien payer, celui de prendre du bois pour son chauffage aux bois de Thoissey, et l'exemption du péage, en accroissement des fiefs qu'il tenoit de notre prince.