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1441, 1 er juillet. — Trévoux.

(Deperditum)

Charles, duc de Bourbonnais et d'Auvergne, reçoit l'hommage de Jean de la Garde, pour les terres que celui-ci possède en Beaujolais impérial à cause de sa femme Aimare Merle, à condition qu'il lui fournisse dans quarante jours le dénombrement de tout ce qu'il tient de lui.

A.Original disparu, jadis scellé du sceau de secret en l'absence du grand.

Mention: Aubret L., Mémoires pour servir à l'histoire de Dombes, II, Guigue M.-C. (éd.), Trévoux, 1868, p. 590. Indication de provenance : « Titres de la Franchise, cahier X, folio 6 ».

Le I er juillet de cette même année, Jean de la Garde fit foi et hommage à notre prince pour tout ce qu'il tenoit dans l'empire à cause d'Aimare, fille de Jean Merle, sa femme. Notre prince lui donna main-levée des saisies qui auroient pu être faites, à la charge de donner sa nommée et dénombrement à la chambre des comptes, dans quarante jour. Ces lettres furent données par notre prince, qui étoit alors à Trévoux, et sous sceau du secret en l'absence du grand.