Acte 291 de Charles Ier de Bourbon (10/06/1453) Laboratoire de Médiévistique occidentale de Paris (UMR 8589), Centre de recherches historiques (UMR 8558) 2022 Distributed under an Open License 2.0

Ce fichier contient l'acte n°291 de Charles Ier de Bourbon, Lettre patente (Copie, AD Loire (B1844)) daté du 10/06/1453 à Moulins.

291

1453, 19 juin. — Moulins.

Charles, duc de Bourbonnais et d'Auvergne, etc., nomme Guiot de Péacieu, de Montbrison, à un des offices de greffe de la cour de Forez.

A.Original perdu.

B.Copie sur papier dans un registre de la Chambre de Forez. 285 x 405 mm. Archives départementales de la Loire, B 1844, folio n°10 verso.

Analyse :Inventaire-sommaire…, Loire,…, II, p. 78.

Charles, duc de Bourbonnois et d'Auvergne, conte de Clermont et de Fourez, seigneur de Beaujeu et de Chastel Chinon, per et chamberier de France, a tous ceulx qui ces presentes lettres verront, salut. Savoir faisons que nous, confians a plain des sens, loyaulté, science, prudence et bonne diligence, et par le bon rapport et tesmoignage qui nous a esté fait de la personne de nostre bien amé Guiot de Peacieu, de nostre ville de Montbrison, a icelluy avons donné et octroyé, donnons et octroyons de grace especial par ces presentes ung des offices de greffe de nostre court de Fourez, pour icelluy office avoir, tenir et excercer aux gages, droiz, prouffiz, prerogatives et esmolumens acoustumés et audit office appartenans, tant qu'il nous plaira. Si donnons en mandement par ces presentes a nostre amé et feal president de Fourez, ou a son lieutenant, que, pris et receu dudit Peacieu le serement acoustumé de fere en tel cas, il le mette et institue, ou face mettre et instituer, en possession et saisine dudit office de greffe, et d'icellui ensemble desdiz droiz, gages, prouffiz, prerogatives et esmolumens acoustumés, le face, laisse et seuffre joïr et user plainierment et paisiblement, se il est a ce ydoene et souffisant, sanzs luy faire mectre ou donner aucun destorbier ou empechement au contraire. En tesmoing de ce, et a plus grant fermeté, nous avons fait mettre a ces presentes nostre seel. Donné en nostre ville de Molins le XIX e jour de juing, l'an de grace mil CCCC LIII — par monseigneur le duc — Millet.