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     Acte 346 de Charles Ier de Bourbon (21/09/1455)
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     Laboratoire de Médiévistique occidentale de Paris (UMR 8589), Centre de recherches historiques (UMR 8558)
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    <date when="2022">
     2022
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      Distributed under an Open License 2.0
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    <p>
     Ce fichier contient l'acte n°346 de Charles Ier de Bourbon, Lettre patente (Copie, AD Loire (B1844)) daté du 21/09/1455 à La Brosse.
    </p>
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   <div n="346" xml:id="charles_ier_346">
    <p rend="center">
     346
    </p>
    <p rend="center">
     1455, 30 septembre. — La Brosse-Cadier.
    </p>
    <p>
     Charles, duc de Bourbonnais et d'Auvergne, etc., nomme André Conchon aux offices de prévôt et greffier de la Tour-en-Jarez, vacants par la résignation de Guillaume Bonnet, de Saint-Rambert-sur-Loire.
    </p>
    <p>
     A.Original perdu.
    </p>
    <p>
     B.Copie sur papier dans un registre de la Chambre de Forez. 285 x 405 mm. Archives départementales de la Loire, B 1844, folio n°26 verso.
    </p>
    <p>
     Analyse :Inventaire-sommaire…, Loire,…, II, p. 79.
    </p>
    <p>
     Charles, duc de Bourbonnois et d'Auvergne, comte de Clermont, de Fourez et seigneur de Beaujeu et de Chastel Chinon, per et chamberier de France, a tous ceulx qui ces presentes lettres verront, salut. Savoir faisons que nous, confians a plain des sens, loyauté, prudence, prudomie et bonne diligence, et par le bon rapport et tesmoignaige qui fait nouz a esté de la personne de André Conchon, nous, a icellui avons donné et octroïé, donnons et octroïons de grace especial par ces presentes les offices de prevost et greffier de la Tour en Jarez a present vaccans par la pure et simple resignacion aujourd'uy faite en noz mainz par Guillaume Bonnet, de Saint Rambert, dernier detenteur et possesseur d'iceulx offices, et lequel nous en avons deschargé et deschargeons par ces presentes de son voloir et consentement, et a sa priere et requeste, pour iceulx offices avoir, tenir et excercer doresenavant par ledit André Conchon aux gages, droiz, prouffiz et esmolumens acoustumés et audit office appartenans, tant qu'il nous plaira. Si donnons en mandement par ces mesmes presentes a noz amez et feaulx gens de noz comptes, bailli et president de Fourez, ou a leur lieutenans, et a chascun d'eulx, si comme a lui appartiendra, que, pris et receu dudit André Conchon le serement acoustumé de fayre en tel cas et caucion souffisante pour ce baillé en nostre chambre des comptes, il le mectent et instituent, ou facent mettre et instituez en possession et saisine desdiz offices, et d'iceulx offices ensemble desdiz gages, droiz, prouffiz et esmolumens acoustumez, le facent, laissent et seuffrent joïr et usez plainement et paisiblement, sanz lui faire mectre ou donner, ne souffrir estre fait, mis ou donné aucun empeschement au contraire, oste et deboute d'iceux offices tous autres detenteurs non aïans sur ce noz lettres precedens en date ces presentes, par lesquelles nous mandons oultre a noz amez et feaulx gens de noz comptes qu'il allouent es comptes et rabatent de la recepte dudit André Conchon la somme des gages, droiz et [esmolumens
     <hi rend="sup">
      (a)
     </hi>
     ] acoustumés d'estre paiés a cause et par raison desdiz offices, doresenavant chascun an aux termes et en la maniere acoustumez, par rapportant ces presentes ou vidimus d'icelles fait soubz seel autentique pour une fois tant seulement, sanz y fayre reffuz ou difficultés, nonobstant quelconques ordonnances, mandemens ou deffenses a ce contraires. En tesmoign de ce et a plus grant fermeté, nous avons fait mettre et aposer a ces presentes nostre seel, sauf nostre droit et l'autruy en tout. Donné a la Brosse lez Molins, le dernier jour de septembre, l'an de grace mil CCCC LV — par monseigneur le duc — Millet.
    </p>
    <p>
     a. Esmolumensoublié par le copiste ; nous l'ajoutons.
    </p>
   </div>
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